• Règles de perfectionnement pour le personnel enseignant et procédures à suivre pour une demande d'aide financière en accord avec l'application de la convention collective 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2015)
• Règlement relatif à l'utilisation des technologies de l'information (règlement numéro 14) 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2012)
• Règlements sur les droits chargés aux étudiants inscrits au Cégep Édouard-Montpetit (règlement numéro 3) 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2016)
• Règlement relatif à la nomination ou le renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études (règlement numéro 5) 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2013)
• Règlement numéro 1 : règlement de régie interne du Cégep Édouard-Montpetit 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2017)
• Règlement numéro 2 : règlement relatif à la gestion financière 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2018)
• Règlement concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’État (L.Q. 2014, ch. 17) (règlement numéro 2B) 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2015)
• Règlement de la Commission des études (règlement numéro 7) 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2016)
• Règlement relatif au code de conduite à l'intention des étudiants et des usagers du Cégep (règlement n°17) 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2016)
• Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PIEA) 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2015)
• Politique institutionnelle des activités internationales (PIAI) 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2015)
• Procédure de traitement des plaintes étudiantes dans le cadre des relations pédagogiques 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2018)
• Politique de sécurité de l'information et des technologies 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2015)
• Politique visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2018)
• Politique pour un milieu d'études et de travail exempt de harcèlement et de violence (PPMÉTEHV) 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2010)
• Politique d'intégrité en recherche 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2013)
• Politique d'intégration et d'éducation interculturelle 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2010)
• Politique institutionnelle d'évaluation des programmes d'études (PIEPE) 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2018)
• Politique institutionnelle pour un environnement sans fumée 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2017)
• Politique institutionnelle relative à l'environnement dans une perspective de développement durable 

  Cégep Édouard-Montpetit (Cégep Édouard-Montpetit, 2006)

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