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Cégep de Saint-Jérôme
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Règlement encadrant la présence du Cégep de Saint-Jérôme sur internet (règlement numéro 20)
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Cégep de Saint-Jérôme
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2000
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Règlement numéro 19 sur la perception de la cotisation étudiante
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Règlement sur un code de déontologie des administrateurs (règlement numéro 18)
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1998
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Règlement n°17 relatif aux droits afférents aux services d’enseignement
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2018
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Règlement n°16 relatif aux conditions d’admission, d’inscription et d’exclusion
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2008
)
La négociation des conventions collectives (règlement numéro 9)
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1986
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Règlement numéro 8 relatif à la gestion financière
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2017
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2018
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Règlement numéro 2 : code de procédures des assemblées du conseil d’administration
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2014
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Règlement numéro 1 relatif à la régie interne du Cégep de Saint-Jérôme
Cégep de Saint-Jérôme
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,
2014
)
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Cégep de Saint-Jérôme
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Cégep de Saint-Jérôme
,
2010
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Cégep de Saint-Jérôme
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2013
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