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Cégep de La Pocatière
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Règlement n°11 relatif aux droits et frais exigibles des étudiants
Cégep de La Pocatière
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Cégep de La Pocatière
,
2018
)
Règlement n°10 relatif aux admissions
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Cégep de La Pocatière
,
2017
)
Règlement n°9 relatif à la commission des études
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2012
)
Règlement n°7 relatif à l'usage du tabac
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2016
)
Règlement n°4 relatif à la gestion du personnel
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Cégep de La Pocatière
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2006
)
Règlement n°14 relatif à la réussite scolaire
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2017
)
Règlement n°13 relatif aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux construction
Cégep de La Pocatière
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Cégep de La Pocatière
,
2017
)
Règlement n°12 relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant du cégep
Cégep de La Pocatière
(
Cégep de La Pocatière
,
2017
)
Règlement n°3 relatif aux Centres collégiaux de transfert de technologie
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(
Cégep de La Pocatière
,
2005
)
Politique relative à la qualité et l'emploi et de la langue française
Cégep de La Pocatière
(
Cégep de La Pocatière
,
2015
)
Règlement n°1 relatif à la régie interne
Cégep de La Pocatière
(
Cégep de La Pocatière
,
2012
)
Programme de reconnaissance au travail
Cégep de La Pocatière
(
Cégep de La Pocatière
,
2015
)
Programme d'accueil, d'intégration et de soutien du nouveau personnel d’encadrement
Cégep de La Pocatière
(
Cégep de La Pocatière
,
2016
)
Programme d'abandon du tabagisme
Cégep de La Pocatière
(
Cégep de La Pocatière
,
2017
)
Politique relative à l'utilisation des surplus accumulés
Cégep de La Pocatière
(
Cégep de La Pocatière
,
2003
)
Politique régissant l'utilisation des médias sociaux
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(
Cégep de La Pocatière
,
2017
)
Politique sur la santé et la sécurité
Cégep de La Pocatière
(
Cégep de La Pocatière
,
2012
)
Politique de respect des personnes
Cégep de La Pocatière
(
Cégep de La Pocatière
,
2013
)
Règlement n°8 relatif à la nomination, à l'évaluation et au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études
Cégep de La Pocatière
(
Cégep de La Pocatière
,
2012
)
Politique des services alimentaires offerts par le Cégep à sa clientèle
Cégep de La Pocatière
(
Cégep de La Pocatière
,
1996
)
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